Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAIMAN
Numéro de dépôt :
1004596
Date de dépôt :
22/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAIMAN
Déposée le 22 décembre 1976 par Etablissement Public dit: TELEDIFFUSION DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAIMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAIMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAIMAN est expirée depuis le 22 décembre 1986.
Etablissement Public dit: TELEDIFFUSION DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008